L'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au 1er janvier 2006

Dans l'attente de la parution au Journal officiel de l'arrêté portant mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier 2006, vous pouvez d'ores et déjà consulter sa nouvelle rédaction en ligne. Vous trouverez également la circulaire d'accompagnement à la mise en oeuvre de la réforme M14.

Pour en savoir plus :

Circulaire d'accompagnement à la mise en oeuvre de la réforme au 1er janvier 2006

Volume I : l'instruction budgétaire et comptable M14

Préambule
Tome 1 - Sommaire
Tome 1 - Titre 1 - La nomenclature par nature
Tome 1 - Titre 2 - La nomenclature par fonction
Tome 1 - Annexes : plans de comptes des communes de plus et de moins de 500 habitants, liste des codes fonctionnels et fiches d'écritures
Tome 2 - Sommaire
Tome 2 - Titre 1 - Le budget
Tome 2 - Titre 2 - Les protocoles informatiques
Tome 2 - Titre 3 - L'exécution budgétaire
Tome 2 - Titre 4 - La tenue des comptabilités
Tome 2 - Annexes : liste des chapitres budgétaires (budget voté par nature ou par fonction), liste des opérations d'ordre non budgétaires, budgétaires et semi-budgétaires, protocoles INDIGO et OCRE, bilan et compte de résultat, extraits du CGCT
Tome 3 - Sommaire
Tome 3 - Titre 1 - Les centres communaux ou intercommunaux d'action sociale
Tome 3 - Titre 2 - Les caisses des écoles
Tome 3 - Titre 3 - Les établissements publics de coopération intercommunale
Tome 3 - Annexes : plans de comptes, nomenclature fonctionnelle, bilan et compte de résultat des CCAS, CIAS et caisses des écoles

Volume II : modèles de présentation budgétaire au 1er janvier 2006

Tome 1 : Les communes et leurs établissements votant leur budget par nature

Budget primitif
Compte administratif
Budget simplifié (budgets annexes des services assujettis à la TVA)
Compte administratif simplifié (budgets annexes des services assujettis à la TVA)

Tome 2 : Les communes et leurs établissements votant leur budget par fonction

Budget primitif - Parties I, II et III
Budget primitif - Partie IV et annexes - Présentation croisée
Budget primitif - Partie IV - Annexes (fin)
Budget simplifié (budgets annexes des services assujettis à la TVA)
Compte administratif simplifié (budgets annexes des services assujettis à la TVA)

Documents complémentaires
Pour vous permettre de repérer rapidement les modifications intervenant au 1er janvier 2006, ces dernières apparaissent en couleur ou en grisé dans les six derniers documents présentés ci-après.

Les plans de compte

Liste des comptes modifiés, supprimés ou créés au 1er janvier 2006
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus
Plan de comptes abrégé des communes de moins de 500 habitants
Plan de comptes des centres communaux et intercommunaux d’action sociale
Plan de comptes des caisses des écoles

Les listes des chapitres budgétaires

Liste des chapitres (vote par nature)
Liste des chapitres (vote par fonction)