BERCY COLLOC - Le recensement économique des marchés

Marchés publics > Le recensement économique des marchés >

Le recensement économique des marchés

	Textes
Recensement des marchés notifiés au 1er janvier 2010
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics 2010 - Lettre spéciale de l'OEAP - Avril 2012
	Ministère de l'Economie - OEAP - Accès au site d'enquête "Achats 20.000-90.000 euros" pour l’année 2010
	Enquête "Achats 20.000-90.000 euros" pour l’année 2010 - Mode d'emploi
	Enquête "Achats 20.000-90.000 euros" pour l’année 2010 - Foire aux questions
Données chiffrées
	OEAP - Le recensement 2010 : un recensement en phase avec la conjoncture et moins de marchés exceptionnels - Synthèse - Décembre 2011
	OEAP - Le recensement 2010 - Données chiffrées - Décembre 2011
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics 2009 : la place des PME dans les marchés publics en 2009 - Synthèse
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics 2009 : les résultats globaux - Diaporama
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics 2008 et évolution 2004-2008 : résultats globaux et résultats concernant les PME - Novembre 2009
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2008 - Novembre 2009
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2007 - Décembre 2008
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2006 - Novembre 2007
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2005 - Juillet 2007
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2004 - Décembre 2005
	Ministère de l'Economie - Recensement des marchés publics notifiés en 2003 - Février 2005
Documents complémentaires
	Ministère du Budget - Guide du recensement des achats publics 2012 - Janvier 2012
	Ministère de l'Economie - DAJ - Fiche de recensement - Janvier 2012
	Ministère de l'Economie - DAJ - Le recensement à l’heure de la dématérialisation - Fiche explicative - 9 mars 2010
	Arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices
	Ministère de l'Economie - Assemblée plénière de l'OEAP du 19 décembre 2008 - Dossier - Janvier 2009

Haut de page