La sécurité alimentaire
La sécurité sanitaire
La sécurité routière
La sécurité des établissements et équipements scolaires
La sécurité des équipements sportifs et de loisirs
La sécurité informatique
La prévention de la délinquance
Les risques majeurs
Les risques incendie
Les risques technologiques
Les barrages
La qualité des eaux

Cour des comptes européenne - Rapport spécial n°10/2011 sur les programmes "lait aux écoliers" et "fruits à l’école" sont-ils efficaces ? - Octobre 2011

Ministère de l'Agriculture - Cantines scolaires - Dossier de presse - 3 octobre 2011

Parlement européen - Aliments : mais qu'est-ce que le Parlement cuisine donc ? - Dossier de presse - 6 juillet 2011

Ministère de l'Alimentation - Sécurité sanitaire : notre alimentation examinée à la loupe - Communiqué et accès au dossier de presse et au rapport de l'Anses - 1er juillet 2011

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Institut de veille sanitaire - L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation - Mai 2005

Inspection générale des Affaires sociales - Evaluation des actions confiées par l'Etat aux services communaux d'hygiène et de santé - Rapport de synthèse - Octobre 2004

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Conseil économique et social - Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs - Note de présentation - Juin 2007

Conseil économique et social - Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs - Avis adopté le 13 juin 2007

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2012

Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Rapport annuel 2011 - Mars 2012

Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Synthèse du rapport annuel 2011 - Mars 2012

Ministère de l'Education - Pour la première fois, le ministère se dote d'une vision consolidée de l'état de la sécurité dans les collèges - Dossier de presse - 20 octobre 2011

Ministère de l'Education - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Rapport sur la sécurité incendie dans les internats - Février 2011

Ministère de l'Education - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Rapport annuel 2010 - Février 2011

Ministère de l'Education - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Synthèse du rapport annuel 2010 - Février 2011

Ministère de l'Education - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Rapport annuel 2007 - Janvier 2008

Ministère de l'Education - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Synthèse du rapport - Janvier 2008

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Ministère de l'Economie - La sécurité des terrains de camping - Guide pratique - Septembre 2011

Ministère de l'Economie - La sécurité des terrains de camping - Fiches pratiques - Septembre 2011

Ministère de l'Economie - Manèges : exploitation sécurisée - Présentation de la loi du 13 février 2008 - Avril 2008

Sénat - Rapport n°162 sur la proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction - 15 janvier 2008

Sénat - Une avancée majeure : la convention du 17 août 2007 relative à la sécurité des manèges - 17 août 2007

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CNIL - Sécurité des données personnelles : un guide pour agir et un test pour s'évaluer - Communiqué et accès au guide et au test - Octobre 010

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Ministère de l'Intérieur - Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2011 (statistiques départementales et régionales) - Janvier 2012

Ministère de l'Intérieur - Criminalité et délinquance constatées en France en 2010 - Août 2011

Cour des comptes - Organisation et gestion des forces de sécurité publique - Rapport public thématique - Juillet 2011

Cour des comptes - Organisation et gestion des forces de sécurité publique - Synthèse - Juin 2011

Ministères de l'Intérieur et de la Justice - Note aux préfets du 8 juillet 2011 relative aux orientations pour la prévention de la délinquance

Ministère de la Ville - Prévention de la délinquance : quelle gouvernance, quels financements ? - Recommandation du Conseil national de la Ville - 16 décembre 2010

Ministère de l'Intérieur - Secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance - Le livret du maire - Septembre 2010

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Ministère du Développement durable - Xynthia, deux ans après : quelles actions de l’Etat ? - Dossier de presse - 27 février 2012

Ministère du Développement durable - Six nouveaux programmes d’actions de prévention inondation - Communiqué et accès au dossier et au programme d'actions (PAPI) - 14 décembre 2011

Ministère du Développement durable - Présentation de la vigilance vagues-submersion - Dossier de presse - 21 octobre 2011

Ministère du Développement durable - Journée internationale de la prévention des catastrophes - Communiqué et accès à la charte des enfants pour la réduction des risques de catastrophe - 13 octobre 2011

Ministère du Développement durable - Rapport 2009 du délégué aux risques majeurs - Janvier 2011

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Ministère de la Santé - IGAS - Rapport sur la pertinence du renforcement de la règlementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006 - Mars 2011

Ministère de l'Economie - Sécurité incendie dans les petits hôtels - Brochure - Décembre 2011

Ministère du Développement durable - Le risque de feux de forêts en France - Août 2011

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Sénat - Projet de loi n°514 ratifiant l'ordonnance n°2012-8 du 5 janvier 2012 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des pollutions et des risques - 3 mai 2012

Ministère du Développement durable - Guide méthodologique relatif à la gestion des sites potentiellement pollués par des substances radioactives - 15 décembre 2011

Ministère du Développement durable - Prévention des endommagements de réseaux - Une nouvelle réglementation pour construire sans détruire - Communiqué et accès au dossier de presse et au site dédié - 20 octobre 2011

Ministère du Développement durable - Dix ans après AZF : les avancées en matière de prévention des risques technologiques - Communiqué et accès aux dossiers de presse - 14 septembre 2011

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Ministère du Développement durable - Guide de lecture des études de dangers des barrages - Décembre 2008

Ministère du Développement durable - Circulaire NOR DEVP 08 25427C du 27 octobre 2008 relative aux études de dangers des barrages

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La qualité des eaux

Ministère du Développement durable - Limitation des usages d’eau - Communiqué et accès à la circulaire sur les mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l’eau en période de sécheresse et aux arrêtés préfectoraux - 15 juin 2011

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