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Pôles de compétitivité
Pôles de compétitivité
Convention du 8 décembre 2010 entre l'Etat et l'ADEME relative au programme d'investissements d'avenir (programme "véhicule du futur")
Circulaire du 2 août 2005 relative à la mise en oeuvre des pôles de compétitivité
Décret n°2005-765 du 8 juillet 2005 portant application de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004) et relatif aux pôles de compétitivité
Décret n°2005-763 du 8 juillet 2005 relatif à l'entrée en vigueur d'un décret
Circulaire du 25 novembre 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité
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