BERCY COLLOC - Autres

2012

DATAR - Des images de la France en 2040 - Mai 2012

Ministère de l'Agriculture - Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes - Janvier 2012

DATAR - Typologie des campagnes françaises et des espaces à enjeux spécifiques - Rapport - Avril 2012

DATAR - Les systèmes urbains français - Synthèse - Avril 2012

Ministère de la Santé - L’accessibilité potentielle localisée : une nouvelle mesure de l’accessibilité aux médecins généralistes libéraux - Mars 2012

Ministère de la Santé - Les disparités territoriales d’accès aux soins hospitaliers : comparaison de deux spécialités (ophtalmologie et pneumologie) - Mars 2012

Ministère du Développement durable - Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : vers la relocalisation des activités et des biens - Brochure - Mars 2012

CESE - Projet de Schéma national des infrastructures de transports (SNIT) - Avis adopté le 28 février 2012

CESE - Projet de SNIT - Synthèse de l'avis adopté le 28 février 2012

Ministère du Développement durable - Lancement d’un programme d’actions sur l’érosion côtière : adoption d’une "stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte" - Communiqué et accès à la stratégie nationale - 2 mars 2012

Présidence de la République - Quarante-deux propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale (rapport Giran) - Février 2012

Assemblée nationale - Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques - Rapport d'information n°4301sur l’évaluation de la politique d’aménagement du territoire en milieu rural - Tome I - 2 février 2012

Ministère de l'Agriculture - Conseil national de la montagne du 31 janvier 2012 - Dossier de presse - 31 janvier 2012

Ministère de l'Economie - Répertoire des aides publiques aux entreprises par commune - Carte interactive - Janvier 2012

Ministère de l'Agriculture - Vivre à la campagne - Dossier de presse - Janvier 2012

2011

DATAR - Le premier rapport de synthèse du programme ORATE 2013 disponible en français - Rapport - 12 décembre 2011

Ministère du Travail et DATAR - L'obligation de revitalisation des bassins d'emploi de la loi du 18 janvier 2005 - Bilan 2008-2009 de la revitalisation des territoires - Juillet 2011

INSEE - Unités urbaines de plus de 100.000 habitants - Mise à jour d'août 2011

Centre d'analyse stratégique - "L'impératif participatif" dans la politique de la ville en France et à l'étranger - Actes du séminaire du 27 juin 2011 - Octobre 2011

Centre d'analyse stratégique - Du "déni des cultures" au défi de la diversité - Actes du séminaire du 27 avril 2011 - Octobre 2011

Présidence de la République - Le Grand Paris, quatre ans après - Dossier de presse - 10 octobre 2011

DATAR - Processus et scénarios de sept systèmes spatiaux - "Territoires 2040" n°4 - Octobre 2011

ANRU - Rapport de gestion 2010 - Septembre 2011

ANRU - Les chiffres 2010 du programme national de rénovation urbaine - Septembre 2011

OCDE - Compétitivité des villes portuaires : le cas de l’axe Seine (Le Havre, Rouen, Paris, Caen) - Rapport - Juillet 2011

ARCEP - L'ARCEP publie l'évaluation annuelle du coût net du maillage complémentaire de La Poste au titre de sa mission d'aménagement du territoire - Communiqué et accès à la décision de l'ARCEP et au décret du 18 juillet 2011 - 27 septembre 2011

CESE - Bilan et perspectives du PNRU (action de l’ANRU) - Avis adopté le 14 septembre 2011

CESE - Bilan et perspectives du PNRU - Fiche synthètique - Septembre 2011

DATAR - Pour une gestion intégrée et concertée de la mer et du littoral - Territoires en mouvement n°5 - Eté 2011

ANRU - Le développement économique dans les projets de rénovation urbaine - Juin 2011

Eurostat - Les espaces de services maritimes : impact des activités maritimes côtières sur l'arrière-pays (rapport en anglais) - Août 2011

INSEE - L'impact des zones franches urbaines sur l'activité économique : effets directs et externalités locales - Document de travail en anglais - Juillet 2011

ANRU - Le développement économique dans les projets de rénovation urbaine - Communiqué et accès au rapport - 7 juillet 2011

Ministère de la Ville - Avis du Conseil national des villes sur les objectifs prioritaires fixés par le gouvernement pour l’utilisation des crédits de la dotation de développement urbain en 2011 - 30 juin 2011

Ministère du Travail - Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2009 - Rapport - Juin 2011

Sénat - Délégation à la Prospective - Rapport d'information n°594 - Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? - 9 juin 2011

Ministère de la Ville - Le ministre de la ville lance les travaux et évoque l'acte II du PNRU décidé par François Fillon - Intervention de Maurice Leroy - 14 juin 2011

DATAR - Etat des lieux et problématiques de sept systèmes spatiaux - Dossier de "Territoires 2040" - Juin 2011

Sénat - Délégation aux Collectivités territoriales - Rapport d'information n°600 - Santé et territoires : à la recherche de l'équilibre - 14 juin 2011

Ministère de la Ville - Programme de travail 2011 du Conseil national des villes - Mai 2011

Premier ministre - Le Conseil national des villes poursuit son action en 2011 - Dossier de presse - 17 mai 2011

Ministère de la Ville - Les délégués du préfet : 350 représentants de l'Etat au coeur des quartiers - Plaquette de présentation - Mai 2011

Ministère de la Ville - Ouverture de l'assemblée plénière du conseil national des villes - Intervention de Maurice Leroy - 13 mai 2011

Ministère de la Ville - Conseil national des villes - Plaquette de présentation - Mai 2011

DATAR - Aides à finalité régionale : cartographie du zonage - 26 avril 2011

Ministère de la Ville - Intervention de Maurice Leroy à l'occasion du lancement des Cucs expérimentaux - 19 avril 2011

Ministère de la Ville - Liste des sites expérimentaux retenus - 19 avril 2011

Ministère de la Ville - Les politiques publiques prioritaires portées par un avenant thématique expérimental - Avril 2011

Assemblée nationale - Rapport d'information n°3322 sur la mise en application de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie - 6 avril 2011

INSEE - Données urbaines infra-communales par quartier - Mise à jour d'avril 2011

Sénat - Rapport d'information n°403 sur la désindustrialisation des territoires - Tome I - 5 avril 2011

Sénat - Rapport d'information n°403 sur la désindustrialisation des territoires - Tome II (annexes) - 5 avril 2011

Ministère de la Ville - Volet emploi, insertion, développement économique des CUCS - Rapport des groupes de travail - Février 2011

Ministère de la Ville - Les jeunes des ZUS inégalement pénalisés au moment de l’insertion - Rapport - Février 2011

Assemblée nationale - Texte de la commission des Affaires sociales n°3293 modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - 30 mars 2011

Assemblée nationale - Rapport n°3293 sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires - 30 mars 2011

Ministère de l'Economie - L'action de la France pour son attractivité - Dossier de presse - 28 mars 2011

Commission européenne - PIB régionaux par habitant en 2008 - Communiqué et accès aux données régionales - 24 février 2011

Comité des régions - La politique régionale : un levier pour une croissance européenne verte - Communiqué et accès à la communication de la Commission européenne - 25 février 2011

Ministère de la Ville - Comité interministériel des villes : la nouvelle feuille de route des ministères est fixée - Communiqué et accès au dossier de presse - 18 février 2011

DATAR - Qu’est-ce que l’aménagement du territoire ? - Plaquette synthétique - Février 2011

Ministère de la Ville - Grand Paris Express : un accord historique entre l’Etat et la région - Communiqué et accès au protocole d'accord Etat-région - 26 janvier 2011

2010

Commission européenne - Cinquième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale - Novembre 2010

Ministère du Travail - Les contrats aidés dans les zones urbaines sensibles en 2008 - Rapport - Décembre 2010

Ministère de la Ville - Observatoire national des zones urbaines sensibles- Rapport 2010 - Décembre 2010

Ministère de la Ville - Observatoire national des zones urbaines sensibles - Synthèse et diaporama de présentation du rapport 2010 - 23 décembre 2010

INSEE - La population des zones urbaines sensibles - Décembre 2010

DATAR - L’accessibilité aux soins de proximité par bassin de vie - Décembre 2010

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009 - Novembre 2010

Assemblée nationale - Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques - Rapport d’information n°2853 sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés - 21 octobre 2010

DATAR - Dynamiques sanitaires des villes françaises - Accès à la synthèse du rapport et à l'atlas - Novembre 2010

Ministère de l'Economie - Bilan 2009 et objectifs 2010 de la direction générale de la Compétitivité de l'industrie et des services - Octobre 2010

DATAR - 19 propositions pour une politique transfrontalière - Communiqué et accès au rapport - 18 juin 2010

Sénat - Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Actes de l'atelier de prospective du 29 avril 2010 - 1er juin 2010

Centre d'analyse stratégique - Des "ghettos" français : abus de langage ou réalité ? Le débat sur la ségrégation à l’heure de la réforme de la politique de la ville - Note de veille n°178 - Juin 2010

DATAR - Remise à Michel Mercier du rapport "Créativité et innovation dans les territoires" le 18 mai 2010 - Communiqué et accès au rapport - 20 mai 2010

DATAR - Observatoire des territoires : de nouvelles actualisations d’indicateurs - Communiqué et accès aux données - 10 mai 2010

Centre d'analyse stratégique - Gouvernance du Grand Paris : quels schémas institutionnels ? - Note de veille n°168 - Mars 2010

DATAR - Un panorama de l’état des territoires français dressé dans la perspective de la prochaine conférence du Conseil de l’Europe des ministres de l’aménagement du territoire - Communiqué et accès au rapport - 15 mars 2010

Conseil national des Villes - Rapport d'activité 2006-2009 - Mars 2010

Premier ministre - La refonte de la carte judiciaire se poursuit en 2010 - Communiqué - 15 janvier 2010

2009

Comité interministériel des villes - Prospective urbaine : une expérimentation unique en Europe - Dossier - Décembre 2009

Premier ministre - Grand Paris : quel sera le visage de la future métropole francilienne ? - Dossier - 18 décembre 2009

Ministère du Travail - Les embauches dans les zones de revitalisation rurale en 2006-2007 - Etude - 4 décembre 2009

Premier ministre - Rénovation urbaine : des résultats visibles et concrets - Dossier - 3 décembre 2009

Agence nationale pour la Rénovation urbaine - TVA à taux réduit (5,5 %) pour l’accession à la propriété en zones ANRU - Dossier - Décembre 2009

Comité interministériel des villes - Le Rapport 2009 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS) est paru - Communiqué et accès au rapport - 30 novembre 2009

ONZUS - Synthèse du rapport 2009 - Novembre 2009

Assemblée nationale - Commission des Affaires économiques - Avis n°2013 sur le projet de loi relatif au Grand Paris - Novembre 2009

Cour des comptes - L’articulation entre les dispositifs de la politique de la ville et de l’éducation nationale dans les quartiers sensibles 21 - Rapport - Septembre 2009

DIACT - L'Observatoire des territoires s'enrichit d'un pôle d'observation des territoires de montagne - Accès au site dédié - Novembre 2009

INSEE - Quartier 2009 : des indicateurs pour la politique de la ville - 21 octobre 2009

Ministère de l'Economie - Comité exécutif et les directeurs territoriaux de la Poste à Bercy - Intervention de Christian Estrosi - 19 octobre 2009

DIACT - Séminaire Prospectives Info du jeudi 8 octobre 2009 "L’économie des services, moteur de développement durable pour les territoires" - Dossier et accès au compte-rendu - 8 octobre 2009

Comité interministériel des villes - Nouveau : un guide sur l’évaluation de la médiation sociale - Communiqué et accès au document - 6 octobre 2009

Agence nationale pour la rénovation urbaine - Rapport d'activité 2008 - Septembre 2009

Comité interministériel des villes - Union pour la Méditerranée : zoom sur la question urbaine - Communiqué et accès au rapport - 28 septembre 2009

Conseil économique et social - Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard, une nouvelle vision - Avis - Septembre 2009

Ministère de l'Economie - Bilan 2008 et objectifs 2009 de la direction générale de la Compétitivité de l'industrie et des services - Septembre 2009

DIACT - Signature du contrat de redynamisation de site de défense de Briançon - Communiqué et accès au contrat - 2 juillet 2009

Sénat - Rapport d'information n°554 - Y a-t-il une politique des zones humides ? - 16 juin 2009

Comité interministériel des villes - "Demain la ville" publie "Ghetto urbain", par Didier Lapeyronnie - Communiqué et accès à l'étude - 27 mai 2009

DIACT - Restructuration militaire : Hubert Falco a signé le contrat de redynamisation de site de défense (CRSD) de Sourdun - Communiqué et accès au CRSD - 26 mai 2009

Premier ministre - Circulaire n°5378/SG relative à l'action de l'Etat face aux restructurations industrielles - 4 mai 2009

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Etude - Mai 2009

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Les inégalités sociales et territoriales de santé dans l'agglomération parisienne - Annexes de l'étude - Mai 2009

Observatoire national des zones urbaines sensibles - L’impact du contexte sur l’état de santé de la population : le cas des zones urbaines sensibles - Annexes de l'étude - Mai 2009

Porte-parole du Gouvernement - Le Grand Paris - Dossier - 7 mai 2009

Ministère du Logement - Recueil de fiches techniques sur les dispositifs et acteurs de la politique de la ville - Mars 2009

DIACT - Lancement des ateliers territoriaux du Grenelle de l’environnement - Dossier - 1er avril 2009

Délégation interministérielle à la ville - "La bidonvillisation" comme perspective urbaine mondiale ? - Etude - Mars 2009

Délégation interministérielle à la ville - Un livre vert pour préparer la révision de la géographie prioritaire - Dossier - 23 mars 2009

Centre d'analyse stratégique - Sortie des rapports thématiques "France 2025" - Dossier - Mars 2009

Agence nationale de la rénovation urbaine - Perspectives et enjeux 2009 - Conférence de presse - 22 janvier 2009

Ministère de la Santé et secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville - Circulaire du 20 janvier 2009 relative à la consolidation des dynamiques territoriales de santé et préparation de la mise en place des contrats locaux de santé

2008

Délégation interministérielle à la Ville - Forum des villes : "Pour une ville européenne durable et solidaire" - Dossier - 5 décembre 2008

Assemblée nationale - Commission des Affaires économiques - Avis n°1299 sur la proposition de loi visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires - 4 décembre 2008

Ministère du Logement - Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008 - Novembre 2008

Ministère de la Santé - Présentation du projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires" - Dossier de presse - 22 octobre 2008

Ministère de la Santé - Présentation du projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires" - Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin - 22 octobre 2008

Assemblée nationale - Délégation à l'Aménagement et au développement durable du territoire - Rapport d'information n°1205 sur la permanence des soins - 21 octobre 2008

Assemblée nationale - Commission des Affaires culturelles - Rapport d'information n°1132 en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire - 30 septembre 2008

Commission européenne - Livre vert sur la cohésion territoriale : faire de la diversité territoriale un atout - 6 octobre 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Carte du réseau E2C (écoles de la deuxième chance) au 10 septembre 2008

Conseil d'analyse économique - Innovation et compétitivité des régions - Rapport - 27 août 2008

Ministère de l'Economie - Méthode de diagnostic du système d’innovation dans les régions françaises - Guide pratique - Août 2008

Premier ministre - Présentation des contours de la nouvelle "carte militaire" - Dossier - 24 juillet 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Développement économique et emploi dans la politique de la ville - Avis du Conseil national des villes - 10 juillet 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Localisation des projets de réussite éducative signés au 5 juillet 2008

Conseil économique et social - Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (Article 12 du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion) - Avis - Juillet 2008

Sénat - Délégation à l'aménagement du territoire - Rapport d'information n°410 - Pour une politique de désenclavement durable - Juin 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Enquête CSA : le commerce de proximité est prioritaire pour les habitants des banlieues - Juin 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Demain la ville : des services publics locaux optimisés pour un développement local endogène - Dossier - Juin 2008

Secrétariat d'Etat à la politique de la Ville - Comité interministériel des villes - Dossier - 20 juin 2008

Ministère de la Santé - Mission au profit du Gouvernement relative aux disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire - Rapport présenté par André Flajolet, député du Pas-de-Calais - 2008

Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale - Rapport 2007-2008

INSEE - L’activité économique dans les zones franches urbaines - Mai 2008

Centre de ressources politique de la ville en Essonne - "Quel projet social derrière la rénovation urbaine ? Un pari et une opportunité…" - Synthèse du groupe de travail - 2008

Sénat - Grand Paris : un vrai projet pour un enjeu capital - Rapport d'information n°262 - 8 avril 2008

Chambre de Commerce et d'industrie de Paris - Politique de la ville - Pour des villes et des quartiers solidaires : l'activité économique au coeur d'une nouvelle dynamique urbaine - Rapport - Mars 2008

Sénat - Commission des Finances - Rapport d'information n°246 - Suivi du rapport d'information n°7 (2007-2008) relatif à l'établissement public d'aménagement de la Défense - Mars 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Economie résidentielle et cohésion sociale - Mars 2008

Sénat - Commission des Lois - Rapport n°238 sur la proposition de loi visant à renforcer la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale par la mise en conformité du code général des collectivités territoriales avec le règlement communautaire relatif à un groupement européen de coopération territoriale - 26 mars 2008

Conseil économique et social - Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence - Rapport et avis afférent - 6 mars 2008

Délégation interministérielle à la Ville - Les activités culturelles, les industries créatives et les villes - Rapport - Février 2008

Conseil économique et social - Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence - Note de présentation - 26 février 2008

Conseil économique et social - Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence - Rapport - Janvier 2008

Ministère du Logement - Proposition de pacte des villes pour vivre tous ensemble - Rapport Rivière - Février 2008

Ministère du Logement - Proposition de pacte des villes pour vivre tous ensemble - Synthèse du rapport Rivière - Février 2008

Conseil national des Missions locales - Préconisations pour réduire les écarts d'emploi et d'activité entre les quartiers, les ZUS en particulier et le reste du territoire - 8 février 2008

Ministère de la Santé - Des Etats généraux pour résoudre la question des déserts médicaux - Dossier de presse - 8 février 2008

Ministère du Logement - Séminaire européen des 29 et 30 novembre 2007 sur la prospective des territoires urbains sensibles - Retranscription intégrale - Février 2008

Ministère du Logement - Séminaire européen des 29 et 30 novembre 2007 sur la prospective des territoires urbains sensibles - Synthèse - Février 2008

Assemblée nationale - Imaginer les métropoles d'avenir - Rapport de Dominique Perben - Janvier 2008

2007

DIACT - Vers la création d'un réseau européen d’autorités locales transfrontalières : Euromot - Dossier - Décembre 2007

Ministère du Logement - La politique de la ville en France et la ville sociale en Allemagne - Etude comparative - 2007

MINEFE - Signature du contrat de présence postale territoriale - Intervention de Christine Lagarde - 19 novembre 2007

DIACT - L'Observatoire des territoires met en ligne une première série d'indicateurs territoriaux de développement durable - Dossier - 15 novembre 2007

Ministère de l'Ecologie - DIACT - Scénarios pour le devenir du territoire européen - 2 août 2007

Ministère de l'Ecologie - Les questions-réponses sur les zones de développement de l’éolien - 12 novembre 2007

Ministère de l'Ecologie - Rythme de croisière pour l’éolien - Mise en place réussie des premières zones de développement de l’éolien - Les résultats de l'enquête 2007 sur l'instruction des demandes de permis de construire - Novembre 2007

Ministère du Logement - Rapport 2007 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles - Novembre 2007

Ministère du Logement - Rapport 2007 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles - Synthèse - Novembre 2007

Ministère du Logement - Rapport 2007 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles - Synthèse de la présentation à la presse - Novembre 2007

Ministère du Logement - Présentation à la presse du rapport 2007 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles - Intervention de Christine Boutin - 14 novembre 2007

DIACT - L'Observatoire des territoires met en ligne une première série d'indicateurs territoriaux de développement durable - Dossier - 15 novembre 2007

Sénat - Commission des Finances - Rapport d'information n°71 sur la politique de la ville : une efficacité entravée - 7 novembre 2007

INSEE - Orientation économique et croissance locale de l'emploi dans les bassins de vie des bourgs et petites villes - Novembre 2007

INSEE - La France en 1.916 bassins de vie - Novembre 2007

Ministère du Logement - Le nouveau système d’information géographique de la DIV - Novembre 2007

Ministère de l'Ecologie - Comité des directeurs pour le développement urbain 1999-2006 - Bilan et perspectives - 2007

Ministère du Logement - Comparaison synthétique des exonérations dans les ZRU et ZFU - 16 octobre 2007

Ministère du Logement - ZUS-ZRU : liste récapitulative des textes législatifs et réglementaires en vigueur au 1er janvier 2007 - Fiche - Octobre 2007

Conseil économique et social (CES) - Processus de Lisbonne - Contribution du CES à la préparation du sommet de printemps 2008 - Octobre 2007

DIACT - Prospective des territoires - Nouvelles études - Octobre 2007

DIACT - Evaluation des politiques territoriales - Nouvelles études d'évaluation par région - Octobre 2007

Premier ministre - Le lancement des rencontres territoriales de la ville - Dossier - 9 octobre 2007

Sénat - Commission des Affaires sociales - Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - Rapport d'information n°14 - Octobre 2007

Sénat - Commission des Affaires sociales - Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ? - Synthèse du rapport d'information n°14 - Octobre 2007

Commission européenne - Le livre vert : "Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine" - Communiqué - 25 septembre 2007

Commission européenne - Mobilité urbaine: agir ensemble pour une ville plus verte - Communiqué - 25 septembre 2007

Ministère du Travail - En 2005, baisse des embauches dans les zones de redynamisation urbaine - Etude - Septembre 2007

Ministère de la Santé - Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins - Rapport Grall - Septembre 2007

DIACT - Guide "Le projet partagé de santé, d'action sociale et médico-sociale des territoires de développement" - Août 2007

Ministère de l'Ecologie - DIACT - Scénarios pour le devenir du territoire européen - 2 août 2007

Inspection générale des finances - Conseil général des ponts et chaussées - La modernisation des ports autonomes - Juillet 2007

DIACT - Assises de l'ingénierie du développement des territoires - Etude sur la qualité des prestations en ingénierie territoriale : pour un état des lieux des enjeux - Juillet 2007

Délégation interministérielle à la Ville - Analyse critique des contrats urbains de cohésion sociale - CUCS - Synthèse du rapport - Juillet 2007

Ministère du Travail - Les zones franches urbaines en 2005 : des embauches encore fortement concentrées dans les anciennes ZFU - Juin 2007

Délégation interministérielle à la Ville - Enquête sur l'ingéniérie de la politique de la ville - Juin 2007

DIACT - Avenir de la politique maritime de l’Union européenne : la France transmet sa réponse au Livre vert - Dossier - 27 avril 2007

Agence nationale pour la rénovation urbaine - Actes et restitution des journées d'échanges de la rénovation urbaine 2007 : Pour une transformation durable des quartiers - 8 et 9 février 2007

Délégation interministérielle à la Ville - La politique de la ville - Mode d’emploi - Agir pour les habitants des quartiers en difficulté - Février 2007

Délégation interministérielle à la Ville - Regard sur les fonctions en jeu dans le projet local de santé publique - Santé publique - Volume 19, supplément n°1 - Janvier - Février 2007

Délégation interministérielle à la Ville - Zones franches urbaines - Mode d’emploi - Janvier 2007

DIACT - Les territoires face au vieillissement en France et en Europe : géographie - politique - prospective - Janvier 2007