2011
Question écrite AN n°106057 - 13 septembre 2011 - Perspectives des nouvelles mobilités en milieu rural

Question écrite AN n°102173 - 9 août 2011 - Coût de l'aménagement de la voirie communale pour les convois exceptionnels

Question écrite AN n°93633 - 9 août 2011 - Sécurité des double-sens cyclables dans les zones 30

Question écrite AN n°93631 - 9 août 2011 - Recommandations de normalisation des ralentisseurs

Question écrite Sénat n°17889 - 28 juillet 2011 - Conséquences du désengagement de l'Etat du capital de plusieurs aéroports régionaux

Question écrite AN n°106027 - 26 juillet 2011 - Conditions de création d'un syndicat mixte de transport

Question écrite Sénat n°18322 - 21 juillet 2011 - Compensation de l'impact de la LGV sur les communes traversées

Question écrite AN n°103931 - 31 mai 2011 - Valorisation des voies navigables en France

Question écrite AN n°101038 - 3 mai 2011 - Mise en œuvre de la convention dite des "trains d'équilibre du territoire"

Question écrite AN n°102707 - 26 avril 2011 - Perspectives sur le canal Seine-nord Europe

Question écrite Sénat n°9749 - 7 avril 2011 - Opérations routières et autoroutières faisant l'objet d'une analyse dans le cadre du schéma national des infrastructures de transport

Question écrite AN n°96779 - 29 mars 2011 - Perspectives de financement des nouvelles lignes de TGV

Question écrite AN n°98191 - 15 mars 2011 - Mesures prises pour limiter les perturbations liées aux épisodes neigeux

Question écrite Sénat n°16578 - 3 mars 2011 - Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires

Question écrite AN n°97136 - 2 mars 2011 - Moyens mis en œuvre par l'Etat pour l'entretien des routes nationales

Question écrite Sénat n°15613 - 6 janvier 2011 - Interdiction de la traverse d'une commune pour les poids lourds et itinéraire alternatif


2010
Question écrite AN n°93127 - 28 décembre 2010 - Réalisation du canal à grand gabarit Seine-Nord Europe

Question écrite AN n°80793 - 14 septembre 2010 - Développement des bornes de recharges pour les véhicules électriques sur le territoire



2009
Question écrite AN n°55767 - 1er décembre 2009 - Programmation des futurs grands chantiers du ferroviaire



2008
Question écrite Sénat n°04931 - 11 septembre 2008 - Situation du Réseau Ferré de France et avenir du transport ferroviaire dans les zones rurales

Question écrite Sénat n°00247 - 8 mai 2008 - Services de transports collectifs adaptés aux besoins des collectivités touristiques de montagne



2007
Question écrite AN n°3964 - 16 octobre 2007 - Mesures en faveur du développement des transports dans les quartiers en difficulté

Question écrite AN n°117405 - 1er mai 2007 - Perspectives d'amélioration des dessertes en transports dans les quartiers en difficulté

Question écrite Sénat n°25244 - 1er février 2007 - Avenir du ferroutage



2006
Question écrite AN n°101262 - 3 octobre 2006 - Financement de la politique des transports urbains

Question écrite AN n°69442 - 25 octobre 2005 - Perspectives de développement du ferroutage