2012

Ministère de la Fonction publique - Rapport annuel 2010-2011 - projet de rapport présenté au Conseil supérieur de la fonction publique de l'État - 5 janvier 2012

2011

Ministère de la Fonction publique - Le coaching professionnel dans la fonction publique : définition et méthode, bonnes pratiques ministérielles, outils pour agir - Novembre 2011

Ministère de la Fonction publique - Table ronde de présentation du programme régional stratégique pour l'égalité entre les hommes et les femmes - Intervention de François Sauvadet - 24 octobre 2011

INSEE - Les systèmes de retraite et leurs réformes, évaluations et projections - Octobre 2011

CNFPT - Emplois et métiers territoriaux en Franche-Comté au 31 décembre 2009 - Septembre 2011

Assemblée nationale - Commission des Finances - Rapport d'information n°3797, en conclusion des travaux de la mission d’Evaluation et de contrôle, sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique - 12 octobre 2011

Ministère de l'Intérieur - Stabilisation des effectifs sur emplois permanents dans la FPT en 2009 hors les transferts de personnel en provenance de l’Etat - Septembre 2011

INSEE - Les salaires des agents de la fonction publique territoriale en 2008 - Septembre 2011

HALDE - Discrimination liée à l’état de grossesse, une médiation réussie - Communiqué et accès à la délibération - 7 juillet 2011

HALDE - La non-discrimination à l’embauche pour raison de grossesse, les recommandations de la HALDE rappelées par voie de circulaire - Communiqué, accès à la délibération et à la circulaire du 25 mai 2011 - 14 juin 2011

Ministère de la Fonction publique - Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique - Rapport du CGIET - Juillet 2011

Ministère de la Fonction publique - Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique - Synthèse du rapport - Juillet 2011

Ministère de la Fonction publique - Bilan d'activité 2010 des plates-formes régionales d’appui interministériel à la GRH - Communiqué et accès au rapport - 29 juillet 2011

CNFPT - Guide des métiers territoriaux - Edition 2011 - Juin 2011

Assemblée nationale - Commission des Lois - Rapport d'information n°3626 sur la mise en application de la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique - 6 juillet 2011

Assemblée nationale - L'égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique - Rapport au Président de la République - Mars 2011

Médiateur de la République - Chômage des agents publics : des inégalités de fait - Journal du Médiateur - Janvier 2011

Ministère du Travail - Ma retraite, mode d’emploi - Guide - Mai 2011

Assemblée nationale - Commission des Lois - Texte de la commision sur la proposition de loi n°3331 relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et son cadre juridique - 13 avril 2011

INSEE - Distribution des salaires dans les collectivités territoriales selon la catégorie socioprofessionnelle - Données 2008

INSEE - Effectifs de la fonction publique territoriale - Données 1996 à 2008

Ministère de l'Economie - DAJ - Le décret n°2011-82 du 20 janvier 2011 : les nouveaux contours du cumul d’activités des agents publics - Article rédigé par Agnès Zobel et publié dans le n°63 du Courrier juridique des finances et de l'industrie (CJFI)

Ministère du Budget - Handicap : foire aux questions - Avril 2011

Ministère du Budget - Fonction publique et handicap : la volonté de réussir - Dépliant - Avril 2011

Ministère du Budget - Politique salariale dans la fonction publique - Dossier de presse - 19 avril 2011

Inspection générale des Finances - Etude comparative des effectifs des services publics de l’emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni - Janvier 2011

INSEE - Salaires nets mensuels moyens dans la fonction publique territoriale - Données 2008 - Mise à jour de mars 2011

Observatoire de l'emploi, des métiers et des compétences - Les tendances de l'emploi territorial en 2011- Rapport - Mars 2011

CNFPT - Rapport sur la mise en oeuvre du droit individuel à la formation 2008-2009 - Décembre 2010

Conseil supérieur de la FPT - Rapport sur la précarité dans la FPT - Accès au rapport - 16 mars 2011

HALDE - Recueil des délibérations relatives à l’emploi public (2005-2010) - Mars 2011

Premier ministre - Journée internationale de la femme : la lutte pour la parité continue en 2011 - Dossier de presse - Mars 2011

CSFPT - Concours et examens professionnels de la FPT : bilan et perspectives - Enquête présentée lors de la séance plénière du 29 septembre 2010 - Octobre 2010

CNFPT - Les jeunes et l'apprentissage dans la FPT au 31 décembre 2008 - Février 2011

Centre d'analyse stratégique - Tendances de l’emploi public : où en est-on ? - Communiqué et accès à la note de synthèse - Février 2011

Centre d'analyse stratégique - Tableau de bord de l’emploi public : situation de la France et comparaisons internationales - Février 2011

Ministère du Budget - Bilan 2010 de la charte pour la promotion de l’égalité dans la fonction publique - Communiqué et accès au bilan - 2 février 2011

Comité des régions - Le comité des régions demande de mettre l'accent sur le social dans le débat sur les pensions - Communiqué et accès au projet d'avis du comité - 28 janvier 2011

CNFPT - Les personnels des régions et des départements au lendemain de l'acte II de la décentralisation - Janvier 2011

CNFPT - Bilans sociaux 2007 par type de collectivité - Janvier 2011

INSEE - Les salaires des agents de l'État au 31 décembre 2008 - Janvier 2011

2010
Ministère du Budget - Diversité et ressources humaines : bonnes pratiques en Belgique et à l’étranger - Décembre 2010

Ministère de l'Intérieur - Les agents sur emploi permanent dans les collectivités territoriales en 2009 - Décembre 2010

Ministère de l'Economie - DAJ - Le cumul d’activités dans la fonction publique - Article rédigé par Stéphanie Ricatti et publié dans le numéro 62 du Courrier juridique des finances et de l'industrie (CJFI) - Quatrième trimestre 2010

Ministère de l'Economie - DAJ - Les évolutions récentes de la protection juridique des agents publics - Article rédigé par Philippe Brun, Tiphaine Petit et Maxence Delorme, et publié dans le numéro 61 du Courrier juridique des finances et de l'industrie - Troisième trimestre 2010

CNFPT - Handicap : impulser une politique volontariste reposant sur l'engagement - Dossier - Décembre 2010

Sénat - Débat sur les effectifs de la fonction publique - Compte-rendu des débats - 3 novembre 2010

Ministère du Budget - Tout savoir sur la réforme des retraites dans la fonction publique - Dossier - Novembre 2010

Ministère du Développement durable - Les métiers de la croissance verte - Dossier - Octobre 2010

CNFPT - Rapport d'activité 2009 - Octobre 2010

CNFPT - Guide des métiers territoriaux - Octobre 2010

INSEE - Les agents de l'État au 31 décembre 2008 - 21 octobre 2010

CNFPT - Observatoire de l'Emploi - Qui sont les territoriaux au service des politiques publiques locales de la santé ? - Etude - Septembre 2010

Cour des comptes - Les conditions d’une stabilisation en valeur de la masse salariale de l’État - Compte-rendu du rapport devant l'Assemblée nationale - 5 octobre 2010

CNFPT - Bilans sociaux 2007 - Mise à jour le 6 octobre 2010

Ministère de l'Intérieur - Observatoire de l'Emploi - Les travailleurs en situation de handicap dans la territoriale en 2007 - Synthèse - Septembre 2010

Ministère de l'Intérieur - Observatoire de l'Emploi - La santé au travail et les risques professionnels des territoriaux en 2007 - Synthèse - Mai 2010

Sénat - Commission des Affaires sociales - Rapport n°733 sur le projet de loi portant réforme des retraites - 29 septembre 2010

Sénat - Commission des Finances - Avis n°727 sur le projet de loi portant réforme des retraites - 29 septembre 2010

Sénat - Délégation aux droits des femmes - Rapport d'information n°721 sur la réforme des retraites - 28 septembre 2010

CNFPT - Etude sur le transfert des personnels TOS dans les régions et les départements - Etude sur le transfert des TOS - Avril 2010

Ministère de la Fonction publique - Le Label diversité dans la fonction publique - Rapport - Septembre 2010

CNFPT - Observatoire de l'emploi, des métiers et des compétences - La formation des agents territoriaux en 2007 et 2008 - Accès à l'étude - 13 septembre 2010

Rapport n°2779 au projet de loi n°2720 portant réforme des collectivités territoriales - 8 septembre 2010

Texte de la commission annexé au rapport n°2779 - 8 septembre 2010

CNFPT - Problématique de l'absentéisme en formation - Etude - Septembre 2010

Ministère de l'Intérieur - Evolution des effectifs dans les collectivités territoriales de fin 1998 à fin 2008 - Communiqué et Bulletin d’informations statistiques - Août 2010

Ministère du Travail - Rapport annuel sur l’état de la Fonction publique 2009-2010 - Août 2010

Assemblée nationale - Rapport d'information n°2650 relatif à l'application de la loi n°2007-2009 relative à la fonction publique territoriale - 23 juin 2010

Sénat - Commission des Lois - Rapport n°485 sur le projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique - 19 mai 2010

HALDE - Egalité dans la fonction publique : que répondent les ministères et administrations de l’Etat à la HALDE et à la DGAFP ? - Communiqué et accès au rapport - 29 avril 2010

Premier ministre - Emploi des quartiers : point d'étape sur les actions pilotes du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Dossier - 29 mars 2010

Observatoire de l’emploi, des métiers et des compétences de la fonction publique territoriale - Les politiques publiques d’insertion professionnelle et de maintien dans l'emploi des agents en situation de handicap dans la FPT - Janvier 2010

CNFPT - L'évolution de l'emploi et des métiers dans la fonction publique territoriale - Etude - 4 février 2010

CNFPT - Les tendances de l'emploi territorial 2010 - Note de conjoncture n°14 - Janvier 2010



2009

Ministère de l'Intérieur - La fonction publique territoriale - Dossier - Décembre 2009

Observatoire de l’emploi, des métiers et des compétences de la fonction publique territoriale - Les métiers territoriaux en Guadeloupe au 31 décembre 2006 - Accès à l'étude - Décembre 2009

Ministère du Budget - Charte pour la promotion de l'égalité dans la fonction publique : premier bilan - Dossier et accès au rapport de la HALDE - 17 décembre 2009

Cour des Comptes - Les effectifs de l’Etat 1980-2008 - Un état des lieux - Rapport - 16 décembre 2009

Cour des Comptes - Les effectifs de l’Etat 1980-2008 : un état des lieux - Communiqué - 16 décembre 2009

Agence nationale pour la Cohésion sociale et l'égalité des chances - Diversité et égalité des chances dans les fonctions publiques - Synthèse de la journée du 31 mars 2009 - Octobre 2009

HALDE - Recruter et gérer ses ressources humaines sans discriminer : Que répondent les collectivités territoriales à la HALDE ? - Accès au guide, à la synthèse et au communiqué - 20 novembre 2009

Observatoire de l’emploi, des métiers et des compétences de la Fonction publique territoriale - La démographie des personnels territoriaux au 31 décembre 2006 - Accès au rapport et à sa synthèse - Octobre 2009

Ministère de l'Intérieur - Synthèse des résultats des bilans sociaux 2007-2008 - Octobre 2009

CNFPT - Présentation de la mallette "Illettrisme" - Communiqué et accès au document - 17 novembre 2009

HALDE - Prévention des discriminations et promotion de l’égalité dans les ressources humaines - Que répondent les collectivités territoriales à la HALDE - Novembre 2009

CNFPT - Prévention et sécurité dans les collectivités territoriales : organisation et personnels au 31 décembre 2006 - Etude - Octobre 2009

Premier ministre - Remise du rapport de Laurent Hénart sur le développement de l'alternance dans le secteur public - Communiqué et accès au rapport - 13 octobre 2009

CNFPT - Réunion publique du Président du CNFPT - Compte-rendu - 10 septembre 2009

CNFPT - Rapport d'activité 2008 - Octobre 2009

INSEE - Les salaires des agents de la fonction publique territoriales en 2007 - Erratum relatif à une publication signalée dans notre numéro du 30 septembre

Ministère du Budget - Pandémie grippale : comment s’y préparent les employeurs et les agents de la fonction publique - Foire aux questions - 4 septembre 2009

Ministère de l'Intérieur - Les mouvements de personnels dans la fonction publique territoriale en 2007 - Juillet 2009

Ministère du Budget - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2008-2009 - Dossier de presse - 16 juillet 2009

Assemblée nationale - Rapport n°1830 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique - 8 juillet 2009

Sénat - Commission des Lois - Rapport n°550 relatif au projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique - 8 juillet 2009

Centre national de la Fonction publique territoriale (CNFPT) - Colloques du CNFPT à venir - Plaquette - Juillet 2009

CNFPT - L'offre de formation du domaine technique en 2009 - Dossier - 1er juillet 2009

CNFPT - Rapport d'activité 2008 - Octobre 2009

Ministère de l'Intérieur - GIPA et exonération fiscale des heures supplémentaires dans la fonction publique territoriale - Juin 2009

Ministère du Budget - Commission de déontologie de la fonction publique - Accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2008 - Juin 2009

Centre d'Analyse stratégique - Tableau de bord de l'emploi public - Juin 2009

HALDE - Délibération n°2009-237 relative à l'égalité entre les femmes et les hommes - 29 juin 2009

Assemblée nationale - L'intéressement collectif dans la fonction publique - Rapport - Mai 2009

Observatoire de la fonction publique territoriale - Les pratiques de validation des acquis de l'expérience dans les collectivités - Rapport d'étude - Mai 2009

HALDE - Prévention des discriminations, promotion de l'égalité : que répondent les grandes villes agglomérations à la HALDE ? - Guide - Mai 2009

HALDE - Gestion des ressources humaines dans les collectivités - Guide - Mai 2009

Observatoire de la fonction publique territoriale - Les métiers des CCAS bretons - Mai 2009

CNFPT - Actes du colloque "Collectivités territoriales et santé publique" - 29 avril 2009

CNFPT - Le guide des métiers territoriaux 2009 - Communiqué - 23 avril 2009

CNFPT - Ouverture de l'espace e-ressources pour les responsables formation des collectivités territoriales - Communiqué - 9 mars 2009

Ministère de l'Economie - IGPDE - La rémunération à la performance est-elle efficace ? - Etude comparative sur plusieurs pays de l'OCDE - Mars 2009

CNFPT - Tendances de l'emploi territorial - Janvier 2009

Conseil supérieur de la FPT (CSFPT) - Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée - Rapport adopté le 4 février 2009

CSFPT - Rapport sur la filière sportive - Adopté le 4 février 2009

CSFPT - Rapport sur la filière sapeurs-pompiers - Adopté le 4 février 2009

INSEE - Les salaires des agents de la fonction publique territoriale en 2006 - Février 2009



2008
Ministère du Budget - Charte pour la promotion de l'égalité dans la fonction publique - 2 décembre 2008

Ministère du Budget - Brochure de présentation de la garantie individuelle de pouvoir d'achat - Octobre 2008

Ministère de l'Intérieur - DGCL - La fonction publique territoriale représente un tiers des emplois publics - Etude - Octobre 2008

Observatoire de la Fonction publique territoriale - Etat des lieux de l'emploi public territorial guadeloupéen au 31 décembre 2006 - Août 2008

Observatoire de la Fonction publique territoriale - Etat des lieux de l'emploi public territorial ligérien au 31 décembre 2006 - Août 2008

INSEE - L'emploi dans les collectivités locales au 31 décembre 2006 - Juillet 2008

Ministère du Budget - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2007-2008 - Tome 1 : faits et chiffres - Juillet 2008

Ministère du Budget - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Tome 2 : politiques et pratiques de gestion de l'emploi public 2007-2008 - Juillet 2008

Ministère du Budget - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Tome 2 : politiques et pratiques de gestion de l'emploi public 2007-2008 - Annexes - Juillet 2008

Observatoire de la fonction publique territoriale - Les emplois aidés dans les collectivités territoriales au 31 décembre 2007 - Juillet 2008

Observatoire de la fonction publique territoriale - Les flux de personnels territoriaux au 31 décembre 2005 - Avril 2008

Observatoire de la fonction publique territoriale - La formation des agents des collectivités - Avril 2008

Observatoire de la fonction publique territoriale - Les femmes dans la fonction publique territoriale au 31 décembre 2005 - Avril 2008

Observatoire de la fonction publique territoriale - La santé au travail des territoriaux en 2005 - Février 2008

CNFPT - Livret individuel de formation pour les agents territoriaux - Plaquette de présentation - Mai 2008

Assemblée nationale - Commission des Lois - Rapport n°926 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique - 4 juin 2008

CNFPT - La formation tout au long de la vie, pour un service public local de qualité - Plaquette pour les nouveaux élus - Avril 2008

CNFPT - Se former, c'est l'avenir, l'avenir, c'est se former - Plaquette institutionnelle du CNFPT - Avril 2008

CNFPT - Etude sur les pratiques de recrutement dans les collectivités - Avril 2008

INSEE - L'emploi dans les collectivités territoriales au 31 décembre 2003, 2004 et 2005 - Avril 2008

INSEE - Les salaires des agents de la fonction publique territoriale en 2005 - Mars 2008

Conseil économique et social (CES) - Les femmes face au travail à temps partiel - Communication du CES - Mars 2008

HALDE - Délibération n°2007-309 du 17décembre 2007 relative à la situation professionnelle d'une fonctionnaire territoriale, membre de l'église de scientologie

CNFPT - Tendances de l'emploi territorial - Janvier 2008



2007

CNFPT - L'apprentissage dans la fonction publique territoriale - Guide pratique à l'usage des services de ressources humaines - Octobre 2007

Observatoire de la Fonction publique territoriale - Métiers territoriaux en Ile-de-France au 1er janvier 2005 - Octobre 2007

CNFPT - Observatoire de la fonction publique territoriale - Métiers territoriaux à la Réunion au 31 décembre 2005 - Rapport - Octobre 2007

Ministère du Budget - Quatre mesures en faveur du pouvoir d'achat des fonctionnaires - Des mesures concrètes et ciblées pour l'année 2007 - Communiqué - 26 octobre 2007

CNFPT - La mobilité des fonctions publiques en Europe - Octobre 2007

CNFPT - Prévention des discriminations - Quelle perception des Français, des agents, des cadres et des élus territoriaux - Résultats d'une enquête réalisée en septembre 2006 - Octobre 2007

Ministère du Budget - Validation des acquis de l'expérience : quelles démarches pour les agents publics ? - Dépliant - Octobre 2007

Ministère du Budget - Conférence sur le pouvoir d'achat des fonctionnaires - Dossier de presse - 8 octobre 2007

Ministère du Travail - De plus en plus d'emplois à temps partiel au cours des vingt-cinq dernières années - Septembre 2007

Observatoire de la Fonction publique territoriale - Emploi territorial en Ile-de-France - Synthèse - Septembre 2007

Ministère du Travail - Six figures de l'emploi à temps partiel - Septembre 2007

CNFPT - Guide pratique de la fonction publique territoriale - Septembre 2007

Observatoire de la Fonction publique territoriale - Emploi territorial à La Réunion - Septembre 2007

Ministère de l'Economie - DAJ - Courrier juridique des Finances et de l'industrie n°46 - "La déontologie des agents publics" - Article rédigé par Didier Le Hénaff - Juillet et août 2007

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) - Guide du retraité 2007

CNRACL - Guide du futur retraité 2007

Centre national de la fonction publique territoriale - La fin de détachement sur emploi fonctionnel - 22 août 2007

La documentation française - La formation continue dans la fonction publique : nouvelles perspectives - Dossier - Août 2007

Ministère du Budget - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - 1er août 2007

Centre national de la fonction publique territoriale - La mobilité des fonctions publiques en Europe - Dossier - Juillet 2007

MINEFE - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Dossier - 17 juillet 2007

Observatoire de la fonction publique territoriale - Métiers territoriaux en Guyane au 31 décembre 2005 - Tome 1 : rapport complet - Juin 2007

Observatoire de la fonction publique territoriale - Métiers territoriaux en Guyane au 31 décembre 2005 - Tome 2 : résultats détaillés - Juin 2007

Conseil économique et social - La sécurisation des parcours professionnels - Avis - Juin 2007

Ministère de la Fonction publique - Commission de déontologie - Rapport 2006 - Juin 2007

CNFPT - Quelles formations dans les collectivités territoriales - Synthèse de deux études réalisées par l'Observatoire de la fonction publique territoriale - Juin 2007

CNFPT - Les personnels des services départementaux d'incendie et de secours au 1er janvier 2006 - Résultats d'une enquête menée par le CNFPT et par la direction de la Défense et de la sécurité civile - Juin 2007

HALDE - Guide de prévention des discriminations à l'embauche - Mai 2007

CNFPT - Pourquoi choisir la fonction publique territoriale ? - Dossier du mois - Avril 2007

Ministère de l'Intérieur - Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale - Rapport 2006 - Avril 2007

CNFPT - Guide des métiers territoriaux - Mars 2007

CNFPT - Observatoire de la Fonction publique territoriale - Les femmes dans les emplois de direction des grandes collectivités - Mars 2007

CNFPT - Loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale - Présentation de la réforme en 18 fiches thématiques - Mars 2007

CNFPT - Observatoire de la Fonction publique territoriale - Evolution des emplois de direction dans les grandes collectivités entre 2003 et 2005 - Février 2007

Ministère de la Fonction publique - La transmission des savoirs : guide méthodologique - Février 2007

Ministère de la Fonction publique - La validation des acquis de l'expérience (VAE) dans la fonction publique - Compte rendu des travaux du Comité de développement de la VAE - Janvier 2007

CNFPT - Observatoire de la fonction publique territoriale - Tendances de l'emploi territorial - Note de conjoncture n°11 - Janvier 2007

Ministère de la Fonction publique - Opération "Parrainage pour la fonction publique" - Dossier - 14 février 2007

Assemblée nationale - Commission des Lois - Rapport n°3592 sur le projet de loi de modernisation de la fonction publique - 17 janvier 2007

Conseil d'orientation des retraites - Retraites : questions et orientations pour 2008 - Quatrième rapport adopté en janvier 2007

CNFPT - Observatoire de la fonction publique territoriale - Questionnaire sur le positionnement et les effectifs des directions "formation professionnelle" des conseils régionaux - Résultats d'octobre 2006 - Janvier 2007

Conseil d'orientation des retraites - Retraites : questions et orientations pour 2008 - Présentation synthétique - Janvier 2007

Conseil d'orientation des retraites - Retraites : questions et orientations pour 2008 - Dossier de presse - 11 janvier 2007