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La comptabilité des SPIC - M4
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2012
Arrêté du 27 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2012
Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2012
Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2012
Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2012
Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2012
Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2012
Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2012
Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2012
Fiche de comptabilisation des opérations relative aux émissions de gaz à effet de serre
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2011
Arrêté du 11 avril 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux établissements publics à caractère industriel et commercial de la Nouvelle-Calédonie, de ses provinces et de ceux constitués par plusieurs provinces
Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2011
Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2011
Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2011
Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2011
Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2011
Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2011
Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2011
Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2012
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2010
Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
Arrêté du 11 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs et à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux SPIC
M4 - Liste des comptes modifiés, supprimés ou à créer au 1er janvier 2010
Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2010
Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2010
Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2010
Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2010
Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2010
Plans comptables M49 applicables aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2010
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2009
Arrêté du 29 décembre 2008 relatif au compte administratif de l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
Arrêté du 23 décembre 2008 relatif au plan de comptes applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
Maquette de compte administratif
Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2009
Plan comptable M49 développé applicable aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2009
Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2009
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2008
Arrêté du 17 décembre 2007 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
L'instruction M4 au 1er janvier 2008
Sommaire
Titre 1 - Présentation générale
Titre 2 - Le cadre comptable
Titre 3 - Le cadre budgétaire
Les annexes (plans comptables, listes des principales opérations, bilan et compte de résultat, protocoles Indigo et Ocre et maquette budgétaire)
Fiches techniques relatives à la réforme au 1er janvier 2008
Les textes réglementaires parus courant 2008
Arrêté du 10 juillet 2008 relatif à la modification des plans de comptes applicables aux services publics locaux industriels et commerciaux gérés selon la nomenclature M49
Ministères du Budget et de l'Intérieur - Circulaire NOR INT/B/08/00014/C du 25 janvier 2008 relative aux modifications apportées à compter de l'exercice 2008 à l'instruction budgétaire et comptable M4 et aux mesures diverses d'accompagnement
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© Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État
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