BERCY COLLOC - La comptabilité des SPIC

Ministère de l'Économie, de l'industrie et de l'Emploi. Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat.

BERCY COLLOC, Bercy au service des collectivités locales

Finances locales > Comptabilités locales > Les autres comptabilités locales > La comptabilité des SPIC - M4 >

La comptabilité des SPIC - M4

L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2010
	Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2010
	Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2010
	Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2010
	Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2010
	Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2010
	Plans comptables M49 applicables aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2010
	M4 - Liste des comptes modifiés, supprimés ou à créer au 1er janvier 2010
	Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
	Arrêté du 11 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs et à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux SPIC
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2009
	Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2009
	Plan comptable M49 développé applicable aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2009
	Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2009
	Arrêté du 23 décembre 2008 relatif au plan de comptes applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
	Arrêté du 29 décembre 2008 relatif au compte administratif de l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2008
	Arrêté du 10 juillet 2008 relatif à la modification des plans de comptes applicables aux services publics locaux industriels et commerciaux gérés selon la nomenclature M49
	Ministères du Budget et de l'Intérieur - Circulaire NOR INT/B/08/00014/C du 25 janvier 2008 relative aux modifications apportées à compter de l'exercice 2008 à l'instruction budgétaire et comptable M4 et aux mesures diverses d'accompagnement
	Arrêté du 17 décembre 2007 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux L'instruction M4 au 1er janvier 2008
	Sommaire
	Titre 1 - Présentation générale
	Titre 2 - Le cadre comptable
	Titre 3 - Le cadre budgétaire
	Les annexes (plans comptables, listes des principales opérations, bilan et compte de résultat, protocoles Indigo et Ocre et maquette budgétaire)
*Maquettes*
	La M4 au 1er janvier 2008 - Maquette de budget - Octobre 2007
	La M4 au 1er janvier 2008 - Maquette de compte administratif - Mars 2009
La réforme de la M4 au 1er janvier 2008
	Présentation de la réforme de la M4 au 1er janvier 2008 - Fiches techniques
	Réforme de la M4 au 1er janvier 2008 - Modifications apportées aux plans de comptes (octobre 2007)
Le plan de comptes M44 au 1er janvier 2006
	Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l’approbation d’un plan de comptes applicable aux établissements publics fonciers locaux (M44)
L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2005
	L'instruction budgétaire et comptable M4
	La maquette budgétaire du budget primitif des SPIC
	La maquette budgétaire du compte administratif des SPIC

Haut de page

Plan de comptes M49 au 1er janvier 2009 (345 Ko)

Nous vous proposons ici une synthèse des réformes visant à la modernisation des comptabilités du secteur public local ainsi que les plans de comptes applicables aux services publics à caractère industriel et commercial, aux départements, aux régions et aux services départementaux d’incendie et de secours.

La comptabilité communale M14
BERCY COLLOC