BERCY COLLOC - La comptabilité des centres de gestion de la fonction publique territoriale

Ministère de l'Économie, des Finances et de l'industrie. Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat.

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La comptabilité des centres de gestion de la fonction publique territoriale - M 832

La M832 au 1er janvier 2012
	Arrêté du 26 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Plan de comptes M832 au 1er janvier 2012
La M832 au 1er janvier 2011
	Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Plan de comptes M832 applicable au 1er janvier 2011
La M832 au 1er janvier 2010
	Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 des centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Le plan de comptes M832 au 1er janvier 2010
	Les créations et suppressions de comptes au 1er janvier 2010
La M832 applicable les années antérieures
	Le plan de comptes au 1er janvier 2005
	Les créations et suppressions de comptes au 1er janvier 2005
	Arrêté du 28 décembre 2004 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Arrêté du 31 décembre 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Arrêté du 12 décembre 2001 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M832 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
	Plan de compte M832 applicable au 1er janvier 2002
	Tome 1 - Cadre budgétaire et comptable - Instruction codificatrice n°99-132-M832 du 29 décembre 1999
	Tome 2 - Annexes - Instruction codificatrice n°99-133-M832 du 29 décembre 1999

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Plan de comptes M832 au 1er janvier 2012 (67 Ko)

Nous vous proposons ici une synthèse des réformes visant à la modernisation des comptabilités du secteur public local ainsi que les plans de comptes applicables aux services publics à caractère industriel et commercial, aux départements, aux régions et aux services départementaux d’incendie et de secours.